RAPQS 2016

RAPQS 2016


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RAPQS 2015

Vous trouverez ci-dessous le Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau potable pour l'année 2015....


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Note d’information de l’agence de l’eau ARTOIS-PICARDIE - Année 2016 chiffres 2015

L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose au maire de joindre à son rapport annuel sur le...


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NOTE D’INFORMATION DE L’AGENCE DE L’EAU ARTOIS-PICARDIE - Edition 2015 chiffres 2014

L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose au maire de joindre à son rapport annuel sur le...


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RAPQS 2014

Le Code Général des Collectivités Territoriales (CGTC) recense les dispositions réglementaires auxquelles tout s...


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Rapport Annuel Simplifié

Rapport Annuel 2013 version simplifiée


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Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service 2013

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service d'Eau Potable 2013


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Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service 2012 - version simplifiée

Version simplifiée destinée à la présentation du rapport annuel aux élus des conseils municipaux des comm...


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RAPQS 2012

Rapport Annuel du Prix et de la Qualité du Service adopté à l'unanimité lors du comité syndical du 25 jui...


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Observatoire prix et services de l'eau 2011


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RAPQS 2011


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Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau 2010


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